Facilitez
le passage en douane
de vos marchandises

SOGET Douane le choix de l’efficacité

SOGET Douane est une application web pour simplifier les téléprocédures douanières. SOGET Douane réunit une gamme de solutions à valeur ajoutée couvrant les téléprocédures DELTA GDC, GDS, P, X, T, GAMMA ainsi qu’aux messages ICS et EXS.

Accessible, SOGET Douane est une solution web accessible 24/7 en mode SaaS hébergée en France sur les serveurs SOGET.

Interopérable,  SOGET Douane s’interface avec tous vos systèmes, pour un ou plusieurs sites, quels que soient les types de format et les protocoles d’échange, permettant notamment d’automatiser le pré-remplissage des déclarations.

Productive, organisation par classeurs et sous-classeurs (par trafic, par déclarant, par flux…) ; saisie simplifiée grâce l’enregistrement de modèles et de tables de références pour les codes tiers, créditaires, agréments, etc.

Traçabilité complète des données, toutes les déclarations sont archivées pendant le délai réglementaire et rapidement accessibles. Ces données sensibles, qu’elles soient stockées ou en transit, sont cybersécurisées pour en garantir l’intégrité et la confidentialité.

SOGET Douane en 2020, ce sont

0
utilisateurs WEB quotidiens
0
interfaces EDI
0 M
de télédéclarations
0 Mt
de marchandises déclarées

L’ensemble des téléprocédures douanières pris en charge

DELTA G est une téléprocédure douanière qui s’adresse à tous les opérateurs réalisant des importations et/ou des exportations, titulaires d’une procédure de dédouanement de droit commun ou domiciliée. Décliné en deux versions :

  • DELTA G DC : procédure de dédouanement de droit commun pour dédouaner tous types de marchandises sous tous les régimes douaniers par l’établissement d’une déclaration en un temps (Déclaration complète),
  • DELTA G DS : procédure simplifiée de dédouanement à domicile. Tous types de marchandises – tous régimes douaniers. Déclaration en deux temps (déclaration simplifiée – complétée – déclaration complémentaire globale).

DELTA X est une téléprocédure de dédouanement eXpress des marchandises destinée au dédouanement des envois de fret express à l’import et à l’export. Accessible uniquement en EDI, DELTA X propose les mêmes fonctionnalités que DELTA G en intégrant les particularités logistiques du fret express (automatisation de la prise en charge des envois et le traitement des multi-colis).

DELTA T (ex NSTI) permet de réaliser une déclaration de transit anticipée jusqu’à J-30 avant le départ effectif marchandises. C’est la déclinaison nationale du projet européen NCTS pour le traitement informatisé des titres de transit et de la notification d’arrivée des marchandises. Permet de gérer les déclarations de sureté/sécurité (ENS), les demandes de rectification/invalidation dématérialisées et les nouvelles formalités applicables aux destinataires agrées.

GAMMA est la déclinaison nationale du projet européen EMCS informatisant le suivi des mouvements de produits soumis à accises (alcools, tabac manufacturé, produits énergétiques…) circulant en suspension de droits ou en droits acquittés au sein de l’UE : notamment via la dématérialisation du Document d’Accompagnement Administratif (DAA).

ICS (Import Control System) est une réglementation européenne exigeant une autorisation de chargement sur le moyen de transport pour toutes les marchandises introduites sur le territoire UE, indépendamment de leur destination définitive et y compris pour la marchandise non déchargée au 1er port d’entrée en UE. Cette autorisation se matérialise par l’envoi d’une déclaration sommaire d’entrée (ENS) au bureau de douane du 1er port d’entrée en Europe.

Les avantages de SOGET Douane

Recevabilité des déclarations garantie

SOGET Douane est interfacé nativement avec S)ONE et AP+ — les PCS développés par SOGET — ce qui permet le contrôle en temps réel de la cohérence des données dans le PCS  ; le rapatriement des informations dans SOGET Douane (N° de TC…) ; la garantie de la recevabilité des déclarations, et la validation automatique de la déclaration dès le déchargement de la marchandise notifié dans le PCS.

Budget maîtrisé

Avec un faible coût de mise en œuvre et une facturation à la déclaration : SOGET Douane s’ajuste à votre activité professionnelle et n’alourdit pas la facture avec des frais de maintenance ou de cybersécurité pris en charge par SOGET.

Certifié par les Douanes

SOGET travaille en étroite collaboration avec les Douanes depuis sa création en 1983, ses logiciels sont testés et certifiées par les douanes françaises.
SOGET Douane est notamment approuvé « conforme Brexit » depuis mars 2018 par la DGDDI.

Crédit photo : Yvonne Huijbens de Pixabay